La France est le premier exportateur mondial de vin en valeur. Mais exporter nécessite une documentation spécifique pour chaque marché de destination.

Documentation pour l'export hors UE

Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM) : délivrance avant export pour assurer la traçabilité des volumes.
Certificat d'analyse : laboratoire accrédité pour les caractéristiques physicochimiques et sanitaires.
Certificat sanitaire : délivré par les autorités sanitaires compétentes (dépend du marché de destination).
Certificat d'origine : demandé par certains pays importateurs, obtenu auprès de la Chambre de Commerce.
Facture commerciale et liste de colisage.
DAE/DAES : Document Administratif Électronique, obligatoire pour circuler dans l'Union Européenne sous suspension de droits d'accise.

Pour les exports hors UE, une Déclaration en Douane à l'Exportation (DDE) remplace la DAE via le portail douanier français.

Traçabilité et conformité AOP/IGP

Si votre vin bénéficie d'une appellation (AOP/AOC ou IGP), vous devez respecter le cahier des charges de votre dénomination:

Analyses requises : analyses techniques de laboratoire, analyses organoleptiques (panel de dégustation) selon les règles INAO.
Registres : déclarations de récolte (CIU pour les viticulteurs), déclarations d'élaboration (CEC) et déclarations d'existences (MV) pour les caves.
Documentation d'origine : parcelle, millésime, cépages (minimum 85 % du millésime requis), traçabilité du raisin.

La traçabilité est au cœur de la certification AOP/IGP. Sans documentation exhaustive, vous risquez le refus de certifier votre lot.

Exigences par marché

États-Unis (TTB)

COLA (Certificate of Label Approval) : obligatoire pour tous les vins dont l'étiquette sera présentée aux autorités fédérales.
Certificat d'analyse selon les normes TTB.
Importateur licencié auprès du TTB.

Chine

Certificat sanitaire spécifique, avec analyses.
Étiquetage obligatoire en chinois et enregistrement du producteur auprès de GACC (General Administration of Customs China).
Rapatriement des analyses et du dossier de traçabilité à la douane chinoise.

Canada

Monopoles provinciaux (SAQ en Québec, LCBO en Ontario) : première étape obligatoire de commercialisation.
Étiquetage bilingue (français et anglais).
Certifications de durabilité et de conformité locale appréciées.

Japon

Certificat sanitaire spécifique au marché japonais.
Documentation complète des intrants et procédés.
Traçabilité exigée du raisin à l'embouteillage.

Traçabilité pour l'export

Les importateurs et les autorités demandent :

Registres de traçabilité : enregistrements complets de récolte, élaboration et mouvements de stock.
Origine du raisin (parcelle, cépage, millésime, respect du cahier des charges).
Analyses physico-chimiques et microbiologiques certifiées.
Processus de vinification, d'élevage et d'embouteillage documenté.
Information complète sur les intrants et additifs utilisés.
Déclaration de non-utilisation de résidus ou de substances interdites.

Cepaos et l'exportation

Cepaos centralise et structure la traçabilité complète :

Gestion des lots : enregistrement détaillé du raisin, des processus et des analyses pour les certificats.
Conformité AOP/IGP : suivi des règles par appellation (cépages, analyses obligatoires, panel).
Analyses vérifiables : stockage des résultats de laboratoire et comparaison aux seuils par marché.
Fiches techniques : génération automatisée pour chaque lot et marché de destination.
Documentation d'exportation : récapitulatif de traçabilité pour importateurs et autorités douanières.

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Exporter du vin français : documentation et traçabilité pour les marchés internationaux