Vous vous demandez si votre registre de cave est conforme ? Vous avez reçu un avis de contrôle de la Douane ? Vous n'êtes pas seul. Pour tout opérateur de la filière vitivinicole en France, les obligations réglementaires ne sont pas négociables : le registre de cave, la DRM mensuelle, la déclaration de récolte. Ces trois piliers régissent la vie administrative de votre domaine, et les manquements peuvent entraîner des pénalités substantielles.

Ce guide vous explique comment vous y conformer sans stress, et comment un logiciel peut transformer cette charge administrative en routine fiable.

Les trois piliers de la conformité douanière

Étape 1 : Le registre de cave, votre base légale

Le registre de cave est le socle documentaire de votre exploitation. Il consigne chaque entrée et sortie de produits vitivinicoles, ainsi que les opérations de transformation (vinification, assemblage, traitement).

Ce qu'on doit y trouver :

Entrées : récolte, achats de raisin, moût ou vin, retours.
Sorties : ventes (en vrac ou conditionné), expéditions, pertes.
Opérations internes : vinification, assemblage, soutirage, mise en bouteille, enrichissement.
Stock : existences en fin de période.

La forme du registre est libre (papier, tableur, logiciel), du moment qu'il contient ces éléments obligatoires et qu'il reste accessible en cas de contrôle.

Étape 2 : La DRM, votre déclaration mensuelle

Chaque mois, vous devez transmettre à la Douane une Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM) via le portail CIEL (Contributions Indirectes En Ligne).

La DRM récapitule :

Tous les mouvements du mois : entrées, sorties, transformations.
Votre stock final.
Les opérations qui nécessitent un suivi spécifique (suspensions de droits, autorisations exceptionnelles).

Exemple : pour les mouvements de janvier, vous avez jusqu'au 10 février pour déposer votre DRM.

Étape 3 : Les documents d'accompagnement (DAE, DSA)

DAE (Document Administratif Électronique) : obligatoire pour tout mouvement de vin en suspension de droits d'accise (vins non encore acquittés), émis via le système GAMMA.

DSA / DAES : depuis 2025, pour les vins acquittés (droits payés), le DSA papier cède la place au DAES électronique via GAMMA2. Pour un mouvement strictement national, une facture commerciale conforme suffit désormais.

Votre CVI : l'immatriculation qui vous rend visible

Le CVI (Casier Viticole Informatisé) est l'identifiant unique de votre exploitation vitivinicole auprès des Douanes. C'est une obligation pour tous les producteurs.

Le CVI centralise :

Vos parcelles déclarées (localisation, cépages, droits de plantation).
Vos récoltes annuelles.
Vos déclarations de stocks.
Votre historique de conformité.

La Douane croise votre CVI avec vos DRM pour vérifier la cohérence : « Cette année vous déclarez 80 hectolitres, mais votre tendance historique est 120 hl, et votre stock est stable. Qu'est-ce qui s'est passé ? »

Les contrôles de la DGDDI : s'y préparer

La DGDDI mène trois types de contrôles :

Documentaires : vérification que registre, DRM, CVI et réalité sont en harmonie.
Physiques : visite du chai, vérification des cuves, comptage des bouteilles.
Analytiques : prélèvement d'échantillons pour analyse.

Comment vous y préparer :

Tenir vos registres à jour en temps réel (pas de rattrapage la veille d'un contrôle).
Réconcilier régulièrement vos stocks physiques avec vos données.
Conserver tous les documents justificatifs (factures, bons de livraison, analyses de laboratoire).

Cepaos : automatiser sans perdre de vue les enjeux

Cepaos a été conçu pour enregistrer chaque opération de cave dans la structure qu'exigent les Douanes :

Entrées/sorties horodatées avec traçabilité.
Stocks en temps réel, calculés automatiquement après chaque opération.
Cohérence DRM : vérification en continu que vos déclarations mensuelles s'appuient sur des données fiables.
Historique complet, archivable en cas de contrôle.

La conformité n'est plus un travail séparé qui vient après : elle est bâtie dans votre flux opérationnel quotidien.

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Registre de cave et obligations douanières : ce que chaque domaine viticole doit savoir